Les formalités administratives

30 octobre 2011

Les formalités administratives

Avertissement:
Toutes les informations de cet article ne sont pas certaines à 100%.
Si vous voyez des erreurs ou des manques, n'hésitez pas à me laisser un commentaire !
La liste ci-dessous provient d'un de mes posts sur le forums AllemagnOmax, je l'ai juste un peu modifiée et mise à jour.
Tous les liens qui ont servi à l'établir sont à la fin de l'article !

Gauche

Dès votre arrivée en Allemagne, il y a plusieurs choses à accomplir afin d'être rapidement tranquille vis-à-vis des autorités et des établissements officiels mais aussi pour se simplifier la vie pour éviter les galères par la suite.

En navigant un certain nombre d'heures sur des sites spécialisés dans les relations franco-allemandes, j'ai pu établir la liste suivante (l'ordre n'est pas fixe, c'est celui que je suis moi-même mais il change selon la situation de chaque personne) :

Arrivée en Allemagne.
Nécessaire : Pièce d'identité et Carte Européenne d'Assurance Maladie/Formulaire E111.
Logement temporaire (Amis, hôtels...)
Sous 15 jours : ATTENTION, la procédure a changé, ce blog date de 2011 !
Déclaration de domicile (Anmeldung/Anmeldung bei einer Meldebehörde) à la Mairie du quartier de résidence.
* Je fais ici allusion à l'Anmeldung "en tant qu'invité", lorsqu'on habite chez un ami par exemple.
Il faut le préciser à la Mairie, qui vous demandera si vous comptez rester plus ou moins de 3 mois.
À part le fait qu'il n'est pas nécessaire de justifier de son domicile (en présentant un contrat de location par exemple), je ne sais malheureusement pas ce que ça change, étant donné que cette Anmeldung ressemble à une Anmeldung normale... *
Nécessaire : Pièce d'identité, Formulaire (Anmeldeformular) donné et rempli/à remplir sur place.

Exemple de formulaire d'Anmeldung : Formulaire
(Voir la rubrique "Formulare" puis cliquer sur "Anmeldung bei einer Meldebehörde".)
Recherche d'un travail.
Nécessaire : CV, Lettre de motivation et/ou Bewerbungsmappe...
Obtention d'un travail.
*J'écrirai bientôt un article sur ce que je sais concerant la recherche d'emploi ainsi que le fonctionnement de la sécurité sociale et des caisses d'assurances maladies en Allemagne.*
Ouverture d'un compte bancaire allemand (délivrant éventuellement une carte Visa et une carte EC).
À Berlin, je recommande vivement la DKB qui est une banque en ligne, ou bien la Sparkasse qui accepte facilement les nouveaux clients.
Si nécessaire, dès le début du contrat de travail :
Carte d'imposition (Lohnsteuerkarte) à la Mairie du quartier de résidence (Einwohnermeldeamt).
Nécessaire : Pièce d'identité, Déclaration de domicile (Anmeldebescheinigung).

Le centre des impôts (Bundeszentralamt für Steuern) vous attribuera un numéro (Steuernummer).
Il est également possible de demander ce numéro sur le site des impôts.

ATTENTION, dès 2012, la carte d'imposition sera électronique ! Voir ici : Elster.de
Recherche d'un logement personnel.
Nécessaire : Anmeldung, preuve de revenu suffisant, lettre des parents se portant garants...
Sous 8 jours dès l'obtention d'un logement personnel : ATTENTION, la procédure a changé, ce blog date de 2011 !
Déclaration de domicile (Anmeldebescheinigung) au service de domiciliation (Einwohnermeldeamt) de la Mairie du quartier de résidence.
*Il s'agit ici de l'Anmeldung de votre logement personnel officiel, donc si vous n'habitez plus chez quelqu'un qui vous héberge*
Nécessaire : Pièce d'identité, Déclaration de domicile (Anmeldeformular, obtenue dans une papeterie ou à la mairie, remplie et signée par le locataire et nous-même), Contrat de location.
Facultatif mais pratique :
Inscription au registre des français établis hors de France au Consulat/Ambassade.
*Facilite les renouvellement de Pièces d'identité et permet de s'inscrire sur la liste électorale de l'Ambassade si vous devez voter à l'étranger*
Nécessaire : Pièce d'identité, Anmeldung (ou contrat de location, factures...), formulaire rempli/à remplir sur place, photo, photocopies du livret de famille/extrait d'acte de naissance, preuve de la participation à la journée d'appel à la défense (JAPD) (pour les 16-25 ans)...

Le formulaire en question est téléchargeable ici : Formulaire.
Si séjour >3 mois (Facultatif) :
Attestation de droit de séjour communautaire (Bescheinigung über das gemeinschaftsrechtliche Aufenthaltsrecht) auprès des autorités d'accueil des étrangers (Ausländerbehörde). Remplace le permis de séjour depuis 2005 !
Nécessaire : Pièce d'identité, Anmeldung, enveloppe + timbre + adresse.

Possibilité d'envoyer le tout (photocopies) par courrier avec le formulaire téléchargeable ici : Formulaire.
(Rubrique "Autorisation de séjour pour les ressortissants de l’Union Européenne")

Voilà, j'espère que ma liste pourra vous aider dans vos démarches autant qu'elle m'aide.
Pour ma part, j'en suis au point n°4. J'espère trouver un emploi assez rapidement...

Liste des différents sites et pages Internet m'ayant permis de réaliser cette liste :

Info sur le pays :

Formalités, Anmeldung :